Mentions Légales

Le site www.lepavedorsay.com est édité par l’association “le Pavé”.
L’association “le Pavé” a pour objet de favoriser l’intégration des artistes (professionnels et amateurs) dans le paysage culturel, en leur permettant de faire découvrir leur œuvre au public.
L’association “Le Pavé” est régie par la loi du 1er juillet 1901.
Le siège de l’association est fixé au 48 rue de Lille – 75007 Paris

Directrice de la publication: Mme Mary Featherstone
Email: lepavedorsay@gmail.com

Hébergeur du site :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole
424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Le fait d’accéder et de naviguer sur le présent site constitue de votre part une acceptation sans réserve de l’ensemble des mentions légales suivantes.

Garanties et Responsabilité

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à : lepavedorsay@gmail.com
Par ailleurs, la faculté de se désinscrire à la Newsletter est rappelée à tous les membres dans un lien de désinscription situé en bas de chaque email reçu. Les données personnelles collectées sur le site sont exclusivement réservées à l’association Le Pavé.

L’association Le Pavé fait en sorte que les informations accessibles sur le présent site Internet soient exactes et à jour. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude et la mise à jour de ces informations.
La responsabilité de l’association Le Pavé ne saurait être engagée en cas de dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation du présent site Internet.
Par ailleurs, l’association Le Pavé ne saurait être tenue responsable de cas d’interruption ou d’impossibilité d’accès au présent site ou encore de tout dommage causé par des actes frauduleux émanant de tiers à partir du présent site.

L’usage de tout ou partie du site Internet est strictement interdit, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute.

Liens hypertextes
Le présent site Internet peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet. L’association Le Pavé ne contrôle pas le contenu ni la politique de confidentialité et de protection des données personnelles de ces sites Internet. Dès lors, sa responsabilité ne saurait être engagée du fait du contenu ou des actions de ces sites tiers.

Modification des Mentions légales
Les présentes Mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au présent site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.